Ordre de service: envois aadditionnels d'e-mails (SMTP)

1 - Description du service SMTP

Le service SMTP consiste en la mise à disposition du client par Swizzonic.ch de l'utilisation de son serveur de courrier sortant pour l'envoi de courriers électroniques, après authentification du client par un nom d'utilisateur et un mot de passe. Um das Produkt zu nutzen, muss der Kunde es wie auf der Webseite Swizzonic.ch beschrieben konfigurieren.

2 - Options et conditions pour la mise à disposition du service SMTP.

Le service SMTP est fourni par Swizzonic.ch uniquement et exclusivement si toutes les conditions suivantes sont remplies - existence du nom de domaine du client géré par Swizzonic.ch en tant que gestionnaire, registraire ou revendeur. Le service SMTP doit être utilisé exclusivement comme un service supplémentaire au nom de domaine géré par Swizzonic.ch ; - pendant toute la durée du service SMTP, le DNS faisant autorité de Swizzonic.ch doit être utilisé pour le nom de domaine. Le client déclare être conscient que l'utilisation de DNS faisant autorité autres que ceux de Swizzonic.ch limite la possibilité d'utiliser le service SMTP et qu'il ne pourra l'utiliser à nouveau qu'en cas de reconfiguration du DNS faisant autorité de Swizzonic.ch ; - activation d'au moins un compte de messagerie POP-3 de Swizzonic.ch - configuration standard de l'enregistrement MX et POP-3 (c'est-à-dire sur le serveur de messagerie de Swizzonic.ch). Le Client déclare être conscient que le non-respect d'une ou plusieurs des conditions susmentionnées empêche la possibilité d'utiliser le service SMTP. Le client est donc informé que si, pendant la durée du présent contrat, le client ne renouvelle pas le nom de domaine concerné ou ne le transfère pas à un autre mainteneur ou ne configure pas le nom de domaine concerné sur des DNS faisant autorité autres que ceux de Swizzonic.ch ou ne modifie pas la configuration de l'enregistrement de messagerie, la fourniture du service SMTP deviendra techniquement impossible pour Swizzonic.ch et sera donc immédiatement interrompue, sans préjudice du droit de Swizzonic.ch de payer la totalité des frais pour le service.

SERVEUR SMTP : Les serveurs de courrier sortant mis à disposition par Swizzonic.ch pour l'envoi de courriers électroniques sont partagés par les clients du registre et sont donc soumis aux restrictions d'utilisation indiquées dans l'offre publiée sur le site web de Swizzonic.ch. Swizzonic.ch se réserve le droit, pendant la durée du contrat, de formuler des offres promotionnelles qui seront mises en évidence et promues sur le site web ; dans ce cas, les conditions qui y sont définies devront être respectées.

DONNEES : Toutes les données et contenus envoyés par le client via le service SMTP sont et restent la propriété exclusive du client. Le client assume par conséquent l'entière responsabilité de ces données et de leur contenu.

RÈGLES D'UTILISATION : Le client s'engage à ne pas utiliser le service à des fins non autorisées, à respecter ses règles d'utilisation et à ne pas enfreindre de quelque manière que ce soit les règles et réglementations nationales et internationales en vigueur. Le client s'engage également à respecter les règles de la nétiquette. En particulier, le Client garantit qu'il ne participe pas, directement et/ou indirectement, au spamming, c'est-à-dire à l'envoi par e-mail de messages non autorisés, non sollicités et/ou non souhaités par les destinataires. Swizzonic.ch rappelle que cette pratique est interdite non seulement par les règles de la Netiquette, mais aussi par le décret-loi 196/03 sur la protection de la vie privée. Swizzonic.ch se réserve le droit de suspendre immédiatement le service si elle estime, à sa seule discrétion ou sur communication d'un tiers, que le client se livre, par le biais du service, à des activités contraires aux obligations mentionnées dans le présent article. Dans ce cas, le Client recevra une notification par e-mail de Swizzonic.ch, indiquant les mesures correctives à prendre. En cas d'utilisation frauduleuse du service, Swizzonic.ch a le droit de résilier immédiatement le contrat à sa discrétion, sans préjudice du droit au paiement intégral de la redevance et du droit de Swizzonic.ch d'agir pour la réparation intégrale des dommages subis. Il est entendu que Swizzonic.ch peut, à sa seule discrétion, résilier le contrat dans tous les cas après avoir constaté qu'un spam s'est produit. En outre, Swizzonic.ch se réserve le droit d'interrompre le service à tout moment avec un préavis de 48 heures, qui doit également être transmis par e-mail au client, et de suspendre temporairement le service à des fins de maintenance ou de mise à jour. Swizzonic.ch n'est en aucun cas responsable des restrictions imposées par les fournisseurs de connexion qui peuvent affecter le bon fonctionnement du service SMTP. Dans tous les cas, Swizzonic.ch se réserve le droit de modifier les règles d'utilisation du service SMTP, en informant les clients par écrit au moins 15 jours à l'avance. (Par exemple, si le service SMTP ne peut être utilisé que par ceux qui ont configuré leur e-mail sur Swizzonic.ch).

APPAREILS : Swizzonic.ch ne met aucun appareil à la disposition du client.

3 - Durée de validité

La présente SO peut expirer, selon le choix du client pendant le processus d'achat ou même plus tard sur le Control Panel du client, a) avec ou b) sans reconduction tacite. a) En cas d'expiration avec reconduction tacite et paiement par carte de crédit, les frais mentionnés dans l'article suivant "Frais et paiements" seront débités directement par Swizzonic.ch de la carte de crédit du client, dans le cadre des conditions en vigueur au moment de la reconduction, comme indiqué sur le Control Panel, après notification par e-mail. S'il n'est pas possible pour Swizzonic.ch d'effectuer un tel prélèvement, le contrat ne peut pas être renouvelé tacitement et le contrat est considéré comme ayant expiré dans les délais. Dans ce cas, le client peut prolonger le service selon la procédure décrite ci-dessous. Dans le cas d'une reconduction tacite et d'un paiement par un autre système que la carte de crédit, Swizzonic.ch procédera à la reconduction 20 jours avant la date d'expiration, après notification par e-mail, et enverra au client une facture à payer dans les délais qui y sont fixés. La facture et les instructions de paiement correspondantes seront envoyées par courrier à l'adresse enregistrée dans les fichiers au moment de la commande. Si le client ne procède pas au paiement dans les délais prescrits, Swizzonic.ch peut interrompre à tout moment la fourniture du service, toujours sous réserve des dispositions de l'article 6 des CGV. b) A l'échéance sans renouvellement tacite, le client peut demander à Swizzonic. ch, via la procédure en ligne mise à disposition par Swizzonic.ch, de demander le renouvellement du service avec les présentes CGU pour des périodes supplémentaires et ultérieures, selon les conditions affichées sur le panneau de contrôle du client et selon les conditions techniques et économiques en vigueur au moment du renouvellement du service, et en effectuant la procédure de renouvellement. En cas de non-renouvellement dans les formes et délais indiqués ci-dessus, les présentes CGU cessent de produire leurs effets juridiques à leur échéance, sans qu'aucune notification ne soit nécessaire de la part de Swizzonic.ch.

4 - Frais et paiements

Les frais relatifs à la fourniture du service demandé sont indiqués dans l'offre. La fourniture du service est considérée comme convenue à partir du moment où les frais de service sont payés de la manière indiquée dans l'offre. Le prix de renouvellement est le prix de liste appliqué par Swizzonic au moment de la demande du client, tel qu'il ressort du Control Panel.